Permis de construire Chantier commencé

07025822E0009

Nouvelle construction

Froideconche / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AVENUE DE LA VALLEE DU BRE FROIDECONCHE 70300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

375 m²

Surface démolie

510 m²

Surface du terrain

2.070 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/10/2023

Autorisation

08/12/2022

Décision

08/12/2022

Début chantier

15/10/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Froideconche (70258)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70300
Adresse: AVENUE DE LA VALLEE DU BRE FROIDECONCHE 70300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 510 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 510 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	510 m²	0 m²	510 m²
Locaux	0 m²	375 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: K-WACHES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: A 547
Parcelle 2: A 572
Parcelle 3: A 573

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

K-WACHES

SIREN 920383221

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JESSICA MARIE-PIERRE HACQUARD (BEUNET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

DENIS CHRISTIAN JEAN HACQUARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DE LA VALLEE DU BRE
Localité terrain: FROIDECONCHE
Commune source: 70258
SIREN demandeur: 920383221
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CORBENAY
Code postal demandeur: 70320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 15/10/2023
Date réelle d’autorisation: 08/12/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 15/10/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/10/2022