Permis de construire Travaux terminés

02509719M0004

Nouvelle construction

Brognard / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse BASE DE LOISIRS BROGNARD 25600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

74 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

188.113 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

10/05/2019

Décision

10/05/2019

Début chantier

10/05/2019

Fin travaux

05/06/2019

Localisation

Commune: Brognard (25097)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25600
Adresse: BASE DE LOISIRS BROGNARD 25600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	37 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	25 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	12 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AD 22

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BASE DE LOISIRS
Localité terrain: BROGNARD
Commune source: 25097
Localité demandeur: PORT-SUR-SAONE
Code postal demandeur: 70170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 10/05/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 10/05/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 05/06/2019
Type de service public: Ouvrage spécial

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/04/2019