Permis de construire Annulé

02509719M0005

Nouvelle construction

Brognard / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse TECHNOLAND BROGNARD 25600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

459 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

26/08/2019

Décision

26/08/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brognard (25097)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25600
Adresse: TECHNOLAND BROGNARD 25600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV TECHNOLAND DEVELOPPEMENT
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZA 25-1

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV TECHNOLAND DEVELOPPEMENT

SIREN 850983024

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

DUVAL DEVELOPPEMENT (CFA)

SIREN 408723187

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VALERIE KUNG

Directeur Général - né(e) en 1968

LOUIS-VICTOR ERIC DUVAL

Président de SAS - né(e) en 1992

Commissaire aux comptes suppléant

AUDIT CONSULTING

SIREN 419065388

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK PEROCESCHI

Président de SAS - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

NEPTUNE - AUDIT & CONSEIL

SIREN 978040111

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN TEYSSENDIE

Directeur Général - né(e) en 1976

Autre

DUVAL DEVELOPPEMENT EST

SIREN 829020320

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

DUVAL DEVELOPPEMENT (CFA)

SIREN 408723187

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: TECHNOLAND
Localité terrain: BROGNARD
Commune source: 25097
SIREN demandeur: 850983024
SIRET demandeur: 85098302400017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: STRASBOURG
Code postal demandeur: 67000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 26/08/2019
Type de service public: Non rempli

Brognard, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 156 m²