Permis de construire Autorisé

02138415D0005

Nouvelle construction

Marey-Les-Fussey / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 41 RUE GRANDE MAREY-LES-FUSSEY 21700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

182 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

29/10/2015

Décision

29/10/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marey-Les-Fussey (21384)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21700
Adresse: 41 RUE GRANDE MAREY-LES-FUSSEY 21700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	543 m²	91 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	543 m²	91 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA GUY SIMON ET FILS
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AA 85
Parcelle 2: AA 35
Parcelle 3: AA 34

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA GUY SIMON ET FILS

SIREN 402743470

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUY CLAUDE HENRI SIMON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1943

JACQUELINE MARTHE LEONTINE SIMON (CORIDER)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

DIDIER HENRI RENE SIMON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

MURIEL HENRIETTE GERMAINE VIELLARD (SIMON)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 41
Voie terrain: RUE GRANDE
Localité terrain: MAREY-LES-FUSSEY
Commune source: 21384
SIREN demandeur: 402743470
SIRET demandeur: 40274347000013
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: MAREY-LES-FUSSEY
Code postal demandeur: 21700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 29/10/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 243 m²