Permis de construire Travaux terminés

03911614D0006

Nouvelle construction

La Chatelaine / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LA CHATELAINE 39600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.030 m²

Surface démolie

1.870 m²

Surface du terrain

22.701 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

22/05/2014

Décision

22/05/2014

Début chantier

20/09/2014

Fin travaux

10/07/2015

Localisation

Commune: La Chatelaine (39116)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39600
Adresse: LA CHATELAINE 39600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.870 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 935 m²
Agricole démoli: 935 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	935 m²	1.015 m²	935 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	935 m²	1.015 m²	935 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 655

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: LA CHATELAINE
Commune source: 39116
Localité demandeur: LA CHATELAINE
Code postal demandeur: 39600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Prise en compte ouverture chantier: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 22/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 20/09/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 10/07/2015
Type de service public: Non rempli

La Chatelaine, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 46 m²