Permis de construire Chantier commencé

02503117F0026

Nouvelle construction

Audincourt / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse ALLEE DU CHENE AUDINCOURT 25400

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

634 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.591 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

05/03/2018

Décision

05/03/2018

Début chantier

04/09/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Audincourt (25031)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25400
Adresse: ALLEE DU CHENE AUDINCOURT 25400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	634 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAISSE CREDIT MUTUEL DE AUDINCOURT
Code juridique demandeur: 6595
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AI 280
Parcelle 2: AI 348

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAISSE CREDIT MUTUEL DE AUDINCOURT (CREDIT MUTUEL AUDINCOURT)

SIREN 778273763

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN FIGUIERE

Administrateur - né(e) en 1980

CHRISTOPHE PATOIS

Administrateur - né(e) en 1970

EMMANUELLE VUILLET (VUILLET)

Administrateur - né(e) en 1982

ISABELLE ROSIAK (FAURE)

Administrateur - né(e) en 1971

STEPHANE JAWORSKI

Administrateur - né(e) en 1972

DAVID MAIRE

Autre - né(e) en 1963

PHILIPPE BESANCENET

Autre - né(e) en 1964

DOMINIQUE BOUVERESSE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

GREGORY MASMEJEAN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

JEAN-BAPTISTE DELFOSSE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

STEPHANE LUCAS

Président du conseil d'administration - né(e) en 1965

MARC GRIENEISEN

Vice-Président - né(e) en 1963

SANDRINE HEZARD (VIENOT)

Vice-Président - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALLEE DU CHENE
Localité terrain: AUDINCOURT
Commune source: 25031
SIREN demandeur: 778273763
SIRET demandeur: 77827376300020
Code APE demandeur: 64.19Z
Localité demandeur: AUDINCOURT
Code postal demandeur: 25400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 05/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 04/09/2018
Type de service public: Non rempli

Audincourt, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 6 Surface : 728 m²