Permis de construire Travaux terminés

03933323T0004

Non renseigné

Moirans-En-Montagne / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 3 MTE DE LA BESSOULE MOIRANS EN MONTAGNE MOIRANS-EN-MONTAGNE 39260

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

398 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

09/10/2023

Décision

09/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Moirans-En-Montagne (39333)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39260
Adresse: 3 MTE DE LA BESSOULE MOIRANS EN MONTAGNE MOIRANS-EN-MONTAGNE 39260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AD 37

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: MTE DE LA BESSOULE
Lieu-dit terrain: MOIRANS EN MONTAGNE
Localité terrain: MOIRANS-EN-MONTAGNE
Commune source: 39333
Localité demandeur: LONS LE SAUNIER
Code postal demandeur: 39000
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 202311
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 09/10/2023

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 18/07/2023