Permis de construire Autorisé

03910324C0005

Nouvelle construction

La Chapelle-Sur-Furieuse / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 5 CHEMIN DE BY LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE 39110

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.350 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.602 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

27/01/2025

Décision

27/01/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Chapelle-Sur-Furieuse (39103)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39110
Adresse: 5 CHEMIN DE BY LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE 39110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	675 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	675 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: M.C.F.
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: D 121
Parcelle 2: D 156
Parcelle 3: D 177

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

M.C.F. (M.C.F.)

SIREN 819423245

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT MARIE BERTRAND GILLES (GILLES)

Gérant - né(e) en 1987

XAVIER MARIE GABRIEL FAIVRE (FAIVRE)

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: CHEMIN DE BY
Localité terrain: LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE
Commune source: 39103
SIREN demandeur: 819423245
SIRET demandeur: 81942324500011
Code APE demandeur: 43.32A
Localité demandeur: LA CHAPELLE SUR FURIEUSE
Code postal demandeur: 39110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 27/01/2025
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -