Permis de construire Travaux terminés

07038120C0001

Nouvelle construction

Neurey-Les-La-Demie / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 GRANDE RUE NEUREY-LES-LA-DEMIE 70000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

13.768 m²

Surface démolie

3.646 m²

Surface du terrain

18.808 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

06/08/2020

Décision

06/08/2020

Début chantier

20/08/2021

Fin travaux

16/10/2024

Localisation

Commune: Neurey-Les-La-Demie (70381)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70000
Adresse: 1 GRANDE RUE NEUREY-LES-LA-DEMIE 70000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 3.646 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.823 m²
Service public démoli: 1.823 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.823 m²	6.884 m²	1.823 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	1.823 m²	6.884 m²	1.823 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE
Code juridique demandeur: 7364
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 129
Parcelle 2: ZA 32

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE

SIREN 267006617

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: GRANDE RUE
Localité terrain: NEUREY-LES-LA-DEMIE
Commune source: 70381
SIREN demandeur: 267006617
SIRET demandeur: 26700661700109
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: VESOUL
Code postal demandeur: 70000
Nombre de chambres: 132
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2020-08
Prise en compte ouverture chantier: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 06/08/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 20/08/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 16/10/2024
Type de service public: Santé

Logements : 1 Surface : 0 m²