Permis de construire Travaux terminés

02512112P0002

Extension de surface sans transformation

Chapelle-Des-Bois / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES MAISONS BRULEES CHAPELLE-DES-BOIS 25240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.236 m²

Surface démolie

880 m²

Surface du terrain

10.636 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

19/02/2013

Décision

19/02/2013

Début chantier

26/06/2013

Fin travaux

15/06/2014

Localisation

Commune: Chapelle-Des-Bois (25121)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25240
Adresse: LES MAISONS BRULEES CHAPELLE-DES-BOIS 25240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 880 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 880 m²
Agricole démoli: 880 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.052 m²	1.236 m²	880 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	2.052 m²	1.236 m²	880 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: B 95
Parcelle 2: B 97
Parcelle 3: B 199

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES MAISONS BRULEES
Localité terrain: CHAPELLE-DES-BOIS
Commune source: 25121
Localité demandeur: CHAPELLE-DES-BOIS
Code postal demandeur: 25240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 19/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 26/06/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 15/06/2014
Type de service public: Non rempli

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