Permis de construire Travaux terminés

07051014O0001

Nouvelle construction

Vadans / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEM D EXPLOITATION N 16 COTE DES TREMBLOIS VADANS 70140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.518 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.160 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

22/04/2014

Décision

22/04/2014

Début chantier

10/11/2014

Fin travaux

31/01/2015

Localisation

Commune: Vadans (70510)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70140
Adresse: CHEM D EXPLOITATION N 16 COTE DES TREMBLOIS VADANS 70140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	759 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	759 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA PRAIRIE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZC 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA PRAIRIE

SIREN 377924964

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEREMY RIETMANN

Gérant - né(e) en 1983

LAURENT JEAN JOSEPH JACQUOT

Gérant - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM D EXPLOITATION N 16
Lieu-dit terrain: COTE DES TREMBLOIS
Localité terrain: VADANS
Commune source: 70510
SIREN demandeur: 377924964
SIRET demandeur: 37792496400010
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: VADANS
Code postal demandeur: 70140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 22/04/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 10/11/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 31/01/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 892 m²