Permis de construire Chantier commencé

04412012Z1036

Nouvelle construction

Le Pellerin / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LES MASSES LE PELLERIN 44640

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

25 m²

Surface démolie

136 m²

Surface du terrain

3.018 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

03/06/2013

Décision

03/06/2013

Début chantier

23/06/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Pellerin (44120)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44640
Adresse: LES MASSES LE PELLERIN 44640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 136 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 136 m²
Service public démoli: 136 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	136 m²	25 m²	136 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	136 m²	25 m²	136 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYND MIXTE AMENA HYDRAULIQUE SUD LOIRE
Code juridique demandeur: 7354
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: A 716

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYND MIXTE AMENA HYDRAULIQUE SUD LOIRE (SAH)

SIREN 254401409

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES MASSES
Localité terrain: LE PELLERIN
Commune source: 44120
SIREN demandeur: 254401409
SIRET demandeur: 25440140900019
Code APE demandeur: 84.12Z
Localité demandeur: MACHECOUL
Code postal demandeur: 44270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 03/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 23/06/2014
Type de service public: Ouvrage spécial

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