Permis de construire Chantier commencé

05926514Z0004

Nouvelle construction

Gommegnies / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 516 RUE DU GRAND SART GOMMEGNIES 59144

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

121 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.090 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

04/08/2014

Décision

04/08/2014

Début chantier

25/02/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gommegnies (59265)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59144
Adresse: 516 RUE DU GRAND SART GOMMEGNIES 59144

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	670 m²	121 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	670 m²	121 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 0D 483
Parcelle 2: 0D 477
Parcelle 3: 0D 479

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 516
Voie terrain: RUE DU GRAND SART
Localité terrain: GOMMEGNIES
Commune source: 59265
Localité demandeur: GOMMEGNIES
Code postal demandeur: 59144
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 04/08/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 25/02/2015
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 04/08/2014