Permis de construire Travaux terminés

0254112500006

Nouvelle construction

Morteau / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 RUE DU PONT ROUGE MORTEAU 25500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

157 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.525 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

27/08/2025

Décision

27/08/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

30/04/2026

Localisation

Commune: Morteau (25411)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25500
Adresse: 1 RUE DU PONT ROUGE MORTEAU 25500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	11.196 m²	157 m²
Commerce	442 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: XABI
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AI 201
Parcelle 2: AI 202
Parcelle 3: AI 203

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

XABI

SIREN 894611185

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

XAVIER BILLOD

Gérant - né(e) en 1981

Associé indéfiniment responsable

893178343

SIREN 893178343

Associé indéfiniment responsable

SERAC

SIREN 652820291

Personnes physiques identifiées dans cette branche

XAVIER BILLOD

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DU PONT ROUGE
Localité terrain: MORTEAU
Commune source: 25411
SIREN demandeur: 894611185
SIRET demandeur: 89461118500014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MORTEAU
Code postal demandeur: 25500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 27/08/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 30/04/2026
Type de service public: Non rempli

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