Morteau

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 02/04/2026

0254112600015

Morteau, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 40 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/12/2017

02541117R0018

Morteau, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 30/04/2026

0254112600029

Morteau, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/03/2026

0254112500027

Morteau, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 23/01/2026

0254112500118

Morteau, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/01/2026

0254112500022

Morteau, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 42 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/01/2026

0254112500102

Morteau, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/01/2026

0254112500018

Morteau, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 193 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/08/2025

0254112500010

Morteau, Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/06/2025

0254112500040

Morteau, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/02/2025

02541124R0018

Morteau, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2025

02541124R0014

Morteau, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 114 m²