Permis de construire Travaux terminés

00116319D0029

Nouvelle construction

Foissiat / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DU STADE LE CHENEVRIER FOISSIAT 01340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.688 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.004 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/12/2020

Autorisation

29/02/2020

Décision

29/02/2020

Début chantier

03/12/2020

Fin travaux

24/11/2021

Localisation

Commune: Foissiat (01163)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01340
Adresse: RUE DU STADE LE CHENEVRIER FOISSIAT 01340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.844 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	1.844 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE FOISSIAT
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AB 970
Parcelle 2: AB 102

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE FOISSIAT

SIREN 210101630

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU STADE
Lieu-dit terrain: LE CHENEVRIER
Localité terrain: FOISSIAT
Commune source: 01163
SIREN demandeur: 210101630
SIRET demandeur: 21010163000015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: FOISSIAT
Code postal demandeur: 01340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-03
Prise en compte ouverture chantier: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 03/12/2020
Date réelle d’autorisation: 29/02/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 03/12/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 24/11/2021
Type de service public: Ouvrage spécial

Foissiat, Ain

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²