Permis de construire Travaux terminés

02113321B0001

Transformation avec extension de surface

Chambolle-Musigny / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 ROUTE ANCIENNE NATIONNAL CHAMBOLLE-MUSIGNY 21220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

168 m²

Surface démolie

30 m²

Surface du terrain

392 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

06/09/2021

Décision

06/09/2021

Début chantier

21/11/2021

Fin travaux

08/10/2022

Localisation

Commune: Chambolle-Musigny (21133)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21220
Adresse: 1 ROUTE ANCIENNE NATIONNAL CHAMBOLLE-MUSIGNY 21220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 30 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 30 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	155 m²	0 m²	30 m²	125 m²	0 m²
Locaux	0 m²	84 m²	0 m²	0 m²	125 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	84 m²	0 m²	0 m²	125 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AM 210

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 1 ROUTE ANCIENNE NATIONNAL
Localité terrain: CHAMBOLLE-MUSIGNY
Commune source: 21133
Localité demandeur: CHAMBOLLE-MUSIGNY
Code postal demandeur: 21220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 06/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 21/11/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 08/10/2022
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Action sociale

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