Permis de construire Chantier commencé

02533424P0019

Nouvelle construction

Levier / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 2 RUE DES SALINS LEVIER 25270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.082 m²

Surface démolie

1.994 m²

Surface du terrain

7.235 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

23/06/2025

Décision

23/06/2025

Début chantier

19/08/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Levier (25334)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25270
Adresse: 2 RUE DES SALINS LEVIER 25270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.994 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 997 m²
Service public démoli: 997 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	997 m²	1.541 m²	997 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	997 m²	1.541 m²	997 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AE 228
Parcelle 2: AE 229
Parcelle 3: AE 68

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 (CCA 800)

SIREN 242504488

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE DES SALINS
Localité terrain: LEVIER
Commune source: 25334
SIREN demandeur: 242504488
SIRET demandeur: 24250448800147
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LEVIER
Code postal demandeur: 25270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-06
Prise en compte ouverture chantier: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 23/06/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 19/08/2025
Type de service public: Enseignement et recherche

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/01/2025