Permis de construire Travaux terminés

02532822C0005

Extension de surface sans transformation

Larnod / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AU PRE VILQUEY LARNOD 25720

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.890 m²

Surface démolie

2.328 m²

Surface du terrain

15.339 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/03/2023

Autorisation

06/10/2022

Décision

06/10/2022

Début chantier

07/10/2022

Fin travaux

31/03/2023

Localisation

Commune: Larnod (25328)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25720
Adresse: AU PRE VILQUEY LARNOD 25720

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.328 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.164 m²
Agricole démoli: 1.164 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.768 m²	1.445 m²	1.164 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	3.768 m²	1.445 m²	1.164 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES COMBARDS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AB 153
Parcelle 2: AB 155
Parcelle 3: AB 156

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES COMBARDS

SIREN 750590218

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE MOTTIEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

MYRIAM MOTTIEZ (BAEHL)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AU PRE VILQUEY
Localité terrain: LARNOD
Commune source: 25328
SIREN demandeur: 750590218
SIRET demandeur: 75059021800020
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LARNOD
Code postal demandeur: 25720
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-10
Prise en compte ouverture chantier: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 31/03/2023
Date réelle d’autorisation: 06/10/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 07/10/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 31/03/2023
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

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02532822C0003

Larnod, Doubs

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Logements : 1 Surface : 146 m²

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Mis à jour ce mois-ci 18/07/2022

02532822C0001

Larnod, Doubs

Logements : - Surface : -