Permis de demolir Autorisé

02532822C0001

Non renseigné

Larnod / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 18 ROUTE ROYALE LARNOD 25720

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.035 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

18/07/2022

Décision

18/07/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Larnod (25328)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25720
Adresse: 18 ROUTE ROYALE LARNOD 25720

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AD 68
Parcelle 2: AD 69
Parcelle 3: AD 70

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 18
Voie terrain: ROUTE ROYALE
Localité terrain: LARNOD
Commune source: 25328
Localité demandeur: VALDAHON
Code postal demandeur: 25800
Prise en compte autorisation: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 202209
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 18/07/2022