Permis de construire Travaux terminés

02522824A0002

Transformation avec extension de surface

Etupes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE L'EGLANTINES ETUPES 25460

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

43 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.935 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

21/06/2024

Décision

21/06/2024

Début chantier

29/10/2024

Fin travaux

17/11/2025

Localisation

Commune: Etupes (25228)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25460
Adresse: RUE DE L'EGLANTINES ETUPES 25460

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	489 m²	43 m²	0 m²	0 m²	489 m²
Locaux	489 m²	0 m²	0 m²	489 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	489 m²	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 12
Démolis: 0
1 pièce créé: 6
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PROJET EMI
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AE 202

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L'EGLANTINES
Localité terrain: ETUPES
Commune source: 25228
SIREN demandeur: 925071896
SIRET demandeur: 92507189600011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AUDINCOURT
Code postal demandeur: 25400
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-06
Prise en compte ouverture chantier: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 21/06/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 29/10/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 17/11/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 12
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type d’annexe: Pas d’annexe

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 172 m²

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 24/10/2025

0252282500059

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 46 m²

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Mis à jour ce mois-ci 05/04/2023

02522823A0004

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Logements : 1 Surface : 146 m²

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02522822A0023

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Logements : 1 Surface : 166 m²