Permis de construire Autorisé

0594492200046

Nouvelle construction

Orchies / Nord / Hauts-de-France

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Adresse AV DE LA LIBERATION ORCHIES 59310

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.066 m²

Surface démolie

706 m²

Surface du terrain

3.928 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

17/04/2023

Décision

17/04/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Orchies (59449)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59310
Adresse: AV DE LA LIBERATION ORCHIES 59310

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 706 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 316 m²
Locaux démolis: 390 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	316 m²	3.066 m²	316 m²	0 m²
Locaux	390 m²	0 m²	390 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 43
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 40
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 23
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SIGLA NEUF
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: D 1257
Parcelle 2: D 1259
Parcelle 3: D 1260

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SIGLA NEUF

SIREN 418690467

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PHILIPPE FRANCOIS

Directeur Général - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

AFIGEC HDF

SIREN 479102188

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER DUBRULLE

Directeur Général - né(e) en 1984

VALERIE BLEUZE

Président de SAS - né(e) en 1966

Société liée

AFIGEC HDF

SIREN 479102188

Directeur Général

AUDIT FINAN INFOR GEST EXPERT (AFIGEC)

SIREN 324021542

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNIE ALLAIN (LE LOSTEC)

Gérant - né(e) en 1963

BRUNO SERGE MAURICE JEUNEMAITRE-KALTWASSER

Gérant - né(e) en 1972

CINTHIA ATTLANE

Gérant - né(e) en 1977

DAN ZERBIB

Gérant - né(e) en 1973

DOMINIQUE PERIER

Gérant - né(e) en 1966

FLORENT BURTIN

Gérant - né(e) en 1971

FRANCK NEGREL

Gérant - né(e) en 1968

FRANCOIS LEBOUVIER

Gérant - né(e) en 1980

GAELLE JEAN

Gérant - né(e) en 1977

JEAN NICOLAS FERRAND

Gérant - né(e) en 1968

JEAN-CLAUDE ALLAIN

Gérant - né(e) en 1964

JEROME REBISCOUL

Gérant - né(e) en 1969

PIERRICK CHAUVIN

Gérant - né(e) en 1990

SEBASTIEN RIVALLANT

Gérant - né(e) en 1994

SOPHIE NATHALIE JEANNE JAMIN (BLAIZOT)

Gérant - né(e) en 1975

YANNIS GIRAUD

Gérant - né(e) en 1975

Commissaire aux comptes suppléant

AUDIT FM

SIREN 520582610

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC MEENS

Gérant - né(e) en 1964

Président de SAS

GROUPE PASCAL BOULANGER

SIREN 388888190

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL BOULANGER

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

EXCOM FORTIN

SIREN 805057312

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL FORTIN

Gérant - né(e) en 1944

TANGUY FERAILLE

Gérant - né(e) en 1982

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV DE LA LIBERATION
Localité terrain: ORCHIES
Commune source: 59449
SIREN demandeur: 418690467
SIRET demandeur: 41869046700018
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LILLE
Code postal demandeur: 59000
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 17/04/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 40
Type d’annexe: Autre annexe

Orchies, Nord

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 6 m²