Permis de construire Chantier commencé

07045218C0003

Nouvelle construction

Rosey / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AU GROS NOYER ROSEY 70000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.232 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.175 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

03/09/2018

Décision

03/09/2018

Début chantier

01/11/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rosey (70452)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70000
Adresse: AU GROS NOYER ROSEY 70000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.858 m²	1.116 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.858 m²	1.116 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU PRIEURE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZB 60

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU PRIEURE

SIREN 330534785

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDITH VERONIQUE GOUX (GOUHENANT)

Gérant - né(e) en 1964

FREDERIC MOINS

Gérant - né(e) en 1977

LAURENT JACQUES GOUX

Gérant - né(e) en 1964

NICOLAS MASSON

Gérant - né(e) en 1980

SEBASTIEN ROGER BERNARD RAILLARD

Gérant - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AU GROS NOYER
Localité terrain: ROSEY
Commune source: 70452
SIREN demandeur: 330534785
SIRET demandeur: 33053478500010
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: ROSEY
Code postal demandeur: 70000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 03/09/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 01/11/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/07/2018

07045218C0002

Rosey, Haute-Saône

Rosey, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 164 m²