Permis de construire Chantier commencé

02540315R0007

Nouvelle construction

Montlebon / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 6 RUE DE LA FRUITIERE MONTLEBON 25500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

164 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.221 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

11/06/2015

Décision

11/06/2015

Début chantier

01/09/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montlebon (25403)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25500
Adresse: 6 RUE DE LA FRUITIERE MONTLEBON 25500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	148 m²	0 m²
Locaux	600 m²	164 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	600 m²	164 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AE 255
Parcelle 2: AE 257
Parcelle 3: AE 258

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DE LA FRUITIERE
Localité terrain: MONTLEBON
Commune source: 25403
Localité demandeur: MONTLEBON
Code postal demandeur: 25500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 11/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2015
Type de service public: Non rempli

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