Permis de construire Travaux terminés

07611817G0001

Nouvelle construction

Bornambusc / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 82 ROUTE DES FAISANS LA FORGE BORNAMBUSC 76110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

324 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

45.098 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

16/06/2017

Décision

16/06/2017

Début chantier

01/09/2017

Fin travaux

10/02/2018

Localisation

Commune: Bornambusc (76118)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76110
Adresse: 82 ROUTE DES FAISANS LA FORGE BORNAMBUSC 76110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	342 m²	162 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	342 m²	162 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZD 21

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 82
Voie terrain: ROUTE DES FAISANS
Lieu-dit terrain: LA FORGE
Localité terrain: BORNAMBUSC
Commune source: 76118
Localité demandeur: BORNAMBUSC
Code postal demandeur: 76110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-06
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 16/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 10/02/2018
Type de service public: Non rempli

Permis d amenager

23/05/2025

07611825G0001

Bornambusc, Seine-Maritime

Logements : - Surface : -