Permis de construire Chantier commencé

07042817C0002

Nouvelle construction

Pusey / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse PUSEY 70000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

139 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

265.446 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

05/05/2017

Décision

05/05/2017

Début chantier

11/09/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pusey (70428)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70000
Adresse: PUSEY 70000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.689 m²	139 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZI 40
Parcelle 2: ZI 41
Parcelle 3: ZI 42

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: PUSEY
Commune source: 70428
Localité demandeur: VAIVRE ET MONTOILLE
Code postal demandeur: 70000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 05/05/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 11/09/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/12/2017