Permis de construire Chantier commencé

02536820C0021

Extension de surface sans transformation

Marchaux-Chaudefontaine / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AUX PLANCHES DE CROMARY MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE 25640

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

21 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.254 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

04/01/2021

Décision

04/01/2021

Début chantier

05/01/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marchaux-Chaudefontaine (25368)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25640
Adresse: AUX PLANCHES DE CROMARY MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE 25640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.138 m²	21 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE DE BETON INDUSTRIEL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AA 14
Parcelle 2: AA 15
Parcelle 3: AA 16

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE DE BETON INDUSTRIEL (SBI)

SIREN 517698924

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JÉRÉMY WINGER

Directeur Général - né(e) en 1986

JULIEN THIRIET (THIRIET)

Président de SAS - né(e) en 1987

Commissaire aux comptes titulaire

NORME AUDIT

SIREN 791693369

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME FRANCOIS HERVE CHAPUIS

Président de SAS - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AUX PLANCHES DE CROMARY
Localité terrain: MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
Commune source: 25368
SIREN demandeur: 517698924
Code APE demandeur: 23.63Z
Localité demandeur: LURE
Code postal demandeur: 70200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 04/01/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 05/01/2021
Type de service public: Non rempli

Marchaux-Chaudefontaine, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 177 m²