Logements créés
Non renseigné
Diminution de surface sans transformation
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
2.170 m2
Surface démolie
3.333 m2
Surface du terrain
5.524 m2
Dépôt
01/01/2013
Autorisation
20/03/2014
Décision
20/03/2014
Début chantier
15/10/2014
Fin travaux
Non renseignée
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 2.128 m2 | 1.130 m2 | 1.778 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 1.905 m2 | 1.040 m2 | 1.555 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Aucune information communiquée sur les logements.
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BERTRAND JEAN-PAUL FOUCHER
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971
ROMAIN GUILLAUME XAVIER FOUCHER
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
NATACHA MESNILDREY
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1973
CLÉMENT MILLET
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1993
LUC LECOMTE
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1965
BERTRAND FOUCHER
Directeur Général - né(e) en 1971
SERGE CLAUDE FOUCHER
Directeur Général - né(e) en 1937
GILLES BLAIS
Directeur général délégué - né(e) en 1964
LUC LE BORGNE
Directeur général délégué - né(e) en 1963
ROMAIN FOUCHER
Président de SAS - né(e) en 1979
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN PIERRE MELKONIANTZ
Gérant - né(e) en 1944
MATHILDE GIRARD (CHARTIER)
Gérant - né(e) en 1969
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Saint-Léonard, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Saint-Leonard, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Le Havre, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Saint-Leonard, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Saint-Leonard, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Saint-Leonard, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Saint-Leonard, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Saint-Leonard, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Saint Leonard, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Saint Leonard, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Saint Leonard, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Saint Leonard, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Saint-Leonard, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Saint-Leonard, Seine-Maritime
Nouvelle construction