Permis de construire Annulé

03932721P0003

Nouvelle construction

Messia-Sur-Sorne / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 32 RUE DU VAL DE SORNE MESSIA-SUR-SORNE 39570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

778 m²

Surface démolie

258 m²

Surface du terrain

2.558 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

22/06/2021

Décision

22/06/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Messia-Sur-Sorne (39327)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39570
Adresse: 32 RUE DU VAL DE SORNE MESSIA-SUR-SORNE 39570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 258 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 258 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	258 m²	0 m²	258 m²
Locaux	0 m²	389 m²	0 m²
Commerce	0 m²	389 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: B.C.A.
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AE 18
Parcelle 2: AE 19

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

B.C.A.

SIREN 507611309

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN CHARLES RENE LARRIERE (LARRIERE)

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 32
Voie terrain: RUE DU VAL DE SORNE
Localité terrain: MESSIA-SUR-SORNE
Commune source: 39327
SIREN demandeur: 507611309
SIRET demandeur: 50761130900018
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: MESSIA SUR SORNE
Code postal demandeur: 39570
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 22/06/2021
Type de service public: Non rempli

Messia-Sur-Sorne, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²