Permis de construire Chantier commencé

07040216O0001

Nouvelle construction

Oyrieres / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE N_158 EN GRISOT OYRIERES 70600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.008 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

37.060 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

04/04/2016

Décision

04/04/2016

Début chantier

17/05/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Oyrieres (70402)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70600
Adresse: ROUTE DEPARTEMENTALE N_158 EN GRISOT OYRIERES 70600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.004 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.004 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZL 67

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DEPARTEMENTALE N_158
Lieu-dit terrain: EN GRISOT
Localité terrain: OYRIERES
Commune source: 70402
Localité demandeur: OYRIERES
Code postal demandeur: 70600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 04/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 17/05/2016
Type de service public: Non rempli

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