Permis de construire Travaux terminés

02533423P0024

Nouvelle construction

Levier / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1A RUE DE LA MOTTE LEVIER 25270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

826 m²

Surface démolie

110 m²

Surface du terrain

7.399 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

02/04/2024

Décision

02/04/2024

Début chantier

02/05/2024

Fin travaux

15/09/2025

Localisation

Commune: Levier (25334)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25270
Adresse: 1A RUE DE LA MOTTE LEVIER 25270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 110 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 110 m²
Service public démoli: 110 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	110 m²	826 m²	110 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	110 m²	826 m²	110 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE LEVIER
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AE 68
Parcelle 2: AE 69
Parcelle 3: AE 70

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE LEVIER

SIREN 200068401

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1A
Voie terrain: RUE DE LA MOTTE
Localité terrain: LEVIER
Commune source: 25334
SIREN demandeur: 200068401
SIRET demandeur: 20006840100013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LEVIER
Code postal demandeur: 25270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-06
Prise en compte ouverture chantier: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 02/04/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 15/09/2025
Type de service public: Enseignement et recherche

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