Permis de demolir Autorisé

07031216E0001

Non renseigné

Luze / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 DU PASSEUR LE VILLAGE LUZE 70400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

550 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

15/06/2016

Décision

15/06/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Luze (70312)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70400
Adresse: 1 DU PASSEUR LE VILLAGE LUZE 70400

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: C0 75
Parcelle 2: C0 75
Parcelle 3: C0 75

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: DU PASSEUR
Lieu-dit terrain: LE VILLAGE
Localité terrain: LUZE
Commune source: 70312
Localité demandeur: LUZE
Code postal demandeur: 70400
Prise en compte autorisation: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 201606
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 15/06/2016

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 28/06/2016