Permis de construire Autorisé

06049113C0007

Nouvelle construction

Pierrefonds / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 45 RUE DU BOIS D HAUCOURT PIERREFONDS 60350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

410 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.316 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

29/03/2014

Décision

29/03/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pierrefonds (60491)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60350
Adresse: 45 RUE DU BOIS D HAUCOURT PIERREFONDS 60350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	108 m²	410 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	108 m²	410 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES ECURIES DE VERTEFEUILLES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 124
Parcelle 2: B 146
Parcelle 3: B 147

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES ECURIES DE VERTEFEUILLES

SIREN 489535302

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERICK DAVID JACKY FRANCOIS BLANCHART

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 45
Voie terrain: RUE DU BOIS D HAUCOURT
Localité terrain: PIERREFONDS
Commune source: 60491
SIREN demandeur: 489535302
SIRET demandeur: 48953530200017
Code APE demandeur: 01.62Z
Localité demandeur: PIERREFONDS
Code postal demandeur: 60350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 29/03/2014
Type de service public: Non rempli

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