Permis de construire Travaux terminés

09006921A0001

Extension de surface sans transformation

Mezire / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 11 T RUE DE LA PAIX MEZIRE 90120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

63 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.704 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

03/05/2021

Décision

03/05/2021

Début chantier

03/08/2021

Fin travaux

03/03/2022

Localisation

Commune: Mezire (90069)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90120
Adresse: 11 T RUE DE LA PAIX MEZIRE 90120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	125 m²	24 m²
Locaux	0 m²	39 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 222
Parcelle 2: C 1670
Parcelle 3: C 1633

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11 T
Voie terrain: RUE DE LA PAIX
Localité terrain: MEZIRE
Commune source: 90069
Localité demandeur: MEZIRE
Code postal demandeur: 90120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-05
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 03/05/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 03/08/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 03/03/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/10/2021