Permis de construire Chantier commencé

05926520Z0007

Nouvelle construction

Gommegnies / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 1310 RUE DU CHEVAL BLANC GOMMEGNIES 59144

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

400 m²

Surface démolie

300 m²

Surface du terrain

4.139 m²

Dates du dossier

Dépôt

14/09/2021

Autorisation

05/01/2021

Décision

05/01/2021

Début chantier

14/09/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gommegnies (59265)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59144
Adresse: 1310 RUE DU CHEVAL BLANC GOMMEGNIES 59144

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 300 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 300 m²
Agricole démoli: 300 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	300 m²	400 m²	300 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	300 m²	400 m²	300 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: D 365
Parcelle 2: D 366

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1310
Voie terrain: RUE DU CHEVAL BLANC
Localité terrain: GOMMEGNIES
Commune source: 59265
Localité demandeur: GOMMEGNIES
Code postal demandeur: 59144
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 14/09/2021
Date réelle d’autorisation: 05/01/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 14/09/2021
Type de service public: Non rempli

Gommegnies, Nord

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 10 m²