Permis de construire Travaux terminés

02525321N0001

Non renseigné

Fourg / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE LA CARRIERE FOURG 25440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

13.779 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

31/10/2021

Décision

31/10/2021

Début chantier

31/01/2022

Fin travaux

26/07/2022

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Fourg (25253)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25440
Adresse: RUE DE LA CARRIERE FOURG 25440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE FOURG
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 1328
Parcelle 2: B 1336
Parcelle 3: B 1338

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA CARRIERE
Localité terrain: FOURG
Commune source: 25253
SIREN demandeur: 212502538
SIRET demandeur: 21250253800011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: FOURG
Code postal demandeur: 25440
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 31/10/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 31/01/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 26/07/2022

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis d amenager Décision du 31/10/2021