Permis de construire Travaux terminés

09004323C0002

Non renseigné

Faverois / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 13 RUE DE BALE FAVEROIS 90100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.410 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

17/10/2023

Décision

17/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Faverois (90043)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90100
Adresse: 13 RUE DE BALE FAVEROIS 90100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZB 169

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: RUE DE BALE
Localité terrain: FAVEROIS
Commune source: 90043
Localité demandeur: FAVEROIS
Code postal demandeur: 90100
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 202311
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 17/10/2023

Logements : - Surface : -

Permis de demolir

03/03/2023