Permis de construire Travaux terminés

09000917C0017

Nouvelle construction

Beaucourt / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 18A RUE DE LA PRAIRIE BEAUCOURT 90500

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

139 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/01/2018

Autorisation

21/12/2017

Décision

21/12/2017

Début chantier

15/01/2018

Fin travaux

05/01/2019

Localisation

Commune: Beaucourt (90009)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90500
Adresse: 18A RUE DE LA PRAIRIE BEAUCOURT 90500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	139 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AK 385
Parcelle 2: AK 386

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 18A
Voie terrain: RUE DE LA PRAIRIE
Localité terrain: BEAUCOURT
Commune source: 90009
Localité demandeur: ALLENJOIE
Code postal demandeur: 25490
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-12
Prise en compte ouverture chantier: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 15/01/2018
Date réelle d’autorisation: 21/12/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 05/01/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/01/2018

09000917C0019

Beaucourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 142 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/01/2018

09000917C0021

Beaucourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/12/2017

09000917C0018

Beaucourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/12/2017

09000917C0016

90500 Beaucourt, Territoire de Belfort

Transformation avec extension de surface

Logements : 4 Surface : 23 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/10/2017

09000917C0014

90500 Beaucourt, Territoire de Belfort

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/10/2017

09000917C0012

Beaucourt, Territoire de Belfort

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/09/2017

09000917C0009

Beaucourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 6 Surface : 414 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/07/2017

09000917C0008

Beaucourt, Territoire de Belfort

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/01/2025

09000924C0010

Beaucourt, Territoire de Belfort

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/10/2024

09000924C0005

Beaucourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 24 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 24/09/2024

09000924C0053

Beaucourt, Territoire de Belfort

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/07/2024

09000924C0003

Beaucourt, Territoire de Belfort

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/02/2024

09000923C0010

Beaucourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 125 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/06/2023

09000923C0005

Beaucourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 232 m²