Permis de construire Autorisé

07021325P0004

Nouvelle construction

Ehuns / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse LES CHAMPS DE FONTENELLE EHUNS 70300

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

72 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

41.434 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

21/10/2025

Décision

21/10/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ehuns (70213)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70300
Adresse: LES CHAMPS DE FONTENELLE EHUNS 70300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	72 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAS CALONELA ENERGIES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: YA 6

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAS CALONELA ENERGIES

SIREN 934758673

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURIANE COURTOY (QUETANT)

Directeur Général - né(e) en 1979

NÉO COURTOY

Directeur général délégué - né(e) en 2005

ALEXANDRE COURTOY

Président de SAS - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.