Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
0701182600001
Non renseigné
Adresse
RUE DES NEUVES GRANGES LE VILLAGE CHAMBORNAY-LÈS-BELLEVAUX 70190
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
1.097 m2
Dates du dossier
Dépôt
05/05/2026
Autorisation
05/05/2026
Décision
05/05/2026
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Chambornay-Lès-Bellevaux (70118)
- Département
- Haute-Saône (70)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 70190
- Adresse
- RUE DES NEUVES GRANGES LE VILLAGE CHAMBORNAY-LÈS-BELLEVAUX 70190
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2026
- Parcelle 1
- AB 166
- Parcelle 2
- AB 167
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- RUE DES NEUVES GRANGES
- Lieu-dit terrain
- LE VILLAGE
- Localité terrain
- CHAMBORNAY-LÈS-BELLEVAUX
- Commune source
- 70118
- Localité demandeur
- CHAMBORNAY-LES-BELLEVAUX
- Code postal demandeur
- 70190
- Prise en compte autorisation
- 2026-05
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2026-05
- Date réelle de dépôt
- 05/05/2026
- Date réelle d’autorisation
- 05/05/2026
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