Permis de demolir Autorisé

03155516D0020

Non renseigné

Toulouse / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 1 CHE DES COURSES TOULOUSE 31000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

300.795 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

22/06/2016

Décision

22/06/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Toulouse (31555)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31000
Adresse: 1 CHE DES COURSES TOULOUSE 31000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC SPORTIVE COURSES TOULOUSE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AP 24

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE

SIREN 776945677

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: CHE DES COURSES
Localité terrain: TOULOUSE
Commune source: 31555
SIREN demandeur: 776945677
SIRET demandeur: 77694567700016
Code APE demandeur: 93.12Z
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31100
Prise en compte autorisation: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 201606
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 22/06/2016

Toulouse, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 428 m²