Permis de construire Travaux terminés

04906921H0079

Nouvelle construction

Oree-D'anjou / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse 91 BI RUE DES TUILIERS SAINT-LAURENT-DES-AUTELS OREE-D'ANJOU 49270

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

151 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.076 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

02/05/2021

Décision

02/05/2021

Début chantier

02/11/2021

Fin travaux

05/09/2022

Localisation

Commune: Oree-D'anjou (49069)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49270
Adresse: 91 BI RUE DES TUILIERS SAINT-LAURENT-DES-AUTELS OREE-D'ANJOU 49270

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	151 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES ROSIERS DES LANDES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AD 115

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES ROSIERS DES LANDES

SIREN 442390993

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KARINE GUITTON (FREMONDIERE)

Autre - né(e) en 1977

SYLVAIN GUITTON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 91 BI
Voie terrain: RUE DES TUILIERS
Lieu-dit terrain: SAINT-LAURENT-DES-AUTELS
Localité terrain: OREE-D'ANJOU
Commune source: 49069
SIREN demandeur: 442390993
SIRET demandeur: 44239099300024
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: OREE-D'ANJOU
Code postal demandeur: 49270
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2021-11
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 02/05/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 02/11/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 05/09/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 19/11/2021