Permis de construire Chantier commencé

00116312D0028

Nouvelle construction

Foissiat / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse PL DU CAROUGE FOISSIAT 01340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

411 m²

Surface démolie

344 m²

Surface du terrain

262 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

10/05/2013

Décision

10/05/2013

Début chantier

09/09/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Foissiat (01163)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01340
Adresse: PL DU CAROUGE FOISSIAT 01340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 344 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 120 m²
Locaux démolis: 224 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	120 m²	218 m²	120 m²	0 m²
Locaux	224 m²	193 m²	224 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 3
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DE LA PLACE DU CAROUGE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AB 273

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DE LA PLACE DU CAROUGE

SIREN 791980782

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIEN PONCIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

JEREMY CHRISTIAN PONCIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

PHILIPPE JEAN PONCIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

MIREILLE CHRISTIANE YVONNE PONCIN (PROST)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PL DU CAROUGE
Localité terrain: FOISSIAT
Commune source: 01163
SIREN demandeur: 791980782
SIRET demandeur: 79198078200019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: FOISSIAT
Code postal demandeur: 01340
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 10/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 09/09/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 3
Type d’annexe: Pas d’annexe

Foissiat, Ain

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²