Permis de construire Travaux terminés

07042112C0003

Non renseigné

Port-Sur-Saone / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE CORNOT LA RIEPPE PORT-SUR-SAONE 70170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/03/2013

Autorisation

22/01/2013

Décision

22/01/2013

Début chantier

16/03/2013

Fin travaux

31/07/2013

Localisation

Commune: Port-Sur-Saone (70421)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70170
Adresse: RUE DE CORNOT LA RIEPPE PORT-SUR-SAONE 70170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: ZH 108

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE CORNOT
Lieu-dit terrain: LA RIEPPE
Localité terrain: PORT-SUR-SAONE
Commune source: 70421
Localité demandeur: PORT-SUR-SAONE
Code postal demandeur: 70170
Prise en compte autorisation: 2013-01
Prise en compte ouverture chantier: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 16/03/2013
Date réelle d’autorisation: 22/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 16/03/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 31/07/2013

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