Permis de construire Chantier commencé

02502216L0001

Nouvelle construction

Arcey / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse IMP DE LA CHEVRU SOUS LA VELLE ARCEY 25750

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.061 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.041 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

20/05/2016

Décision

20/05/2016

Début chantier

15/07/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arcey (25022)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25750
Adresse: IMP DE LA CHEVRU SOUS LA VELLE ARCEY 25750

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.154 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	907 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: L'ATELIER DU BERGER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZD 352
Parcelle 2: ZD 353

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

L'ATELIER DU BERGER

SIREN 813407640

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SABRINA BERGER (BAUMLIN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

JONATHAN ROGER JOSEPH BERGER

Gérant - né(e) en 1985

Société liée

HOLDING GROUPE BERGER

SIREN 941024929

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JONATHAN ROGER JOSEPH BERGER

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMP DE LA CHEVRU
Lieu-dit terrain: SOUS LA VELLE
Localité terrain: ARCEY
Commune source: 25022
SIREN demandeur: 813407640
SIRET demandeur: 81340764000016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ARCEY
Code postal demandeur: 25750
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 20/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2016
Type de service public: Non rempli

Arcey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 95 m²