Permis de construire Travaux terminés

02543422N0004

Transformation sans extension ni diminution de surface

Ornans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 13 RUE DE CANTLEY ORNANS 25290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

378 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

15/06/2022

Décision

15/06/2022

Début chantier

15/07/2022

Fin travaux

21/09/2022

Localisation

Commune: Ornans (25434)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25290
Adresse: 13 RUE DE CANTLEY ORNANS 25290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	221 m²	209 m²	209 m²
Commerce	221 m²	209 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	209 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MALEVI
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AR 344

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MALEVI

SIREN 832334221

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VIRGINIE RIO (PERRIER-REPLEIN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

PASCAL RIO

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: RUE DE CANTLEY
Localité terrain: ORNANS
Commune source: 25434
SIREN demandeur: 832334221
SIRET demandeur: 83233422100013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: NANCRAY
Code postal demandeur: 25360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 15/06/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 21/09/2022
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Culture et loisir

Ornans, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²