Permis de construire Autorisé

07052719O0001

Non renseigné

Vaux-Le-Moncelot / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 6 RUE DE LA CITADELLE VAUX-LE-MONCELOT 70700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

13/01/2020

Décision

13/01/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaux-Le-Moncelot (70527)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70700
Adresse: 6 RUE DE LA CITADELLE VAUX-LE-MONCELOT 70700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 505

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DE LA CITADELLE
Localité terrain: VAUX-LE-MONCELOT
Commune source: 70527
Localité demandeur: FRETIGNEY-ET-VELLOREILLE
Code postal demandeur: 70130
Prise en compte autorisation: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 202001
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 13/01/2020

Dossiers potentiellement liés

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Permis de demolir

13/01/2020