Permis de construire Autorisé

09001025Z0028

Nouvelle construction

Belfort / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE PRAIRIAL BELFORT 90000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.546 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.353 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

16/12/2025

Décision

16/12/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Belfort (90010)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90000
Adresse: RUE PRAIRIAL BELFORT 90000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.546 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	2.140 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BELFORT AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AO 175

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BELFORT AMENAGEMENT (SPLBA)

SIREN 980365787

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SIDONIE KOHLER

Directeur Général - né(e) en 1980

JEAN MARIE HERZOG

Président du conseil d'administration - né(e) en 1951

PIERRE MARIE CARLES

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes suppléant

AGILIANCE AUDIT

SIREN 818047987

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAEL DUFOURT

Président de SAS - né(e) en 1979

Administrateur

COMMUNE DE BELFORT

SIREN 219000106

Administrateur

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

SIREN 229000013

Société liée

GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

SIREN 200069052

Commissaire aux comptes titulaire

M C H AUDITEURS

SIREN 380182188

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

881392153

SIREN 881392153

Président de SAS

FINANCIERE AGILIANCE

SIREN 509558052

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXINE GOUX

Directeur Général - né(e) en 1978

GAEL DUFOURT

Directeur Général - né(e) en 1979

JEAN-FRANCOIS HUOT

Directeur Général - né(e) en 1965

FRANCK JEAN-FRANCOIS PAUL

Président de SAS - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE PRAIRIAL
Localité terrain: BELFORT
Commune source: 90010
SIREN demandeur: 980365787
SIRET demandeur: 98036578700012
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: BELFORT
Code postal demandeur: 90000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 16/12/2025
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

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