Permis de construire Travaux terminés

02117314B0003

Nouvelle construction

Chorey-Les-Beaune / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse SUR COMMEY CHOREY-LES-BEAUNE 21200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

804 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

28.995 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

24/01/2015

Décision

24/01/2015

Début chantier

14/04/2015

Fin travaux

30/06/2015

Localisation

Commune: Chorey-Les-Beaune (21173)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21200
Adresse: SUR COMMEY CHOREY-LES-BEAUNE 21200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	804 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SERGE CHEVEAU
Code juridique demandeur: 5699
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AA 12
Parcelle 2: AA 13
Parcelle 3: AA 14

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SERGE CHEVEAU

SIREN 322202599

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KARINE CLAUDE ROBERTE BIZOUARD (CHEVEAU)

Autre - né(e) en 1972

MATHILDE CAROLE STEPHANIE BIZOUARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1996

STEPHANE JOEL CHEVEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970

MARTINE ANNE-MARIE CHEVEAU (DEDIGON)

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1949

Commissaire aux comptes suppléant

ARC CECCA FINANCES (ARC CECCA FINANCES)

SIREN 528721897

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD BERTRAND PIERRE COLLIN

Directeur Général - né(e) en 1977

BRUNO BONNET

Directeur Général - né(e) en 1985

NICOLAS JEAN ROBERT GAGNEPAIN

Président de SAS - né(e) en 1983

Commissaire aux comptes titulaire

530082288

SIREN 530082288

Commissaire aux comptes titulaire

JEAN DEVELAY EURL

SIREN 422426890

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN DEVELAY

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: SUR COMMEY
Localité terrain: CHOREY-LES-BEAUNE
Commune source: 21173
SIREN demandeur: 322202599
SIRET demandeur: 32220259900021
Code APE demandeur: 46.76Z
Localité demandeur: LADOIX-SERRIGNY
Code postal demandeur: 21550
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 24/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 14/04/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 10/04/2014

02117314B0004

Chorey-Les-Beaune, Côte-d'Or

Chorey Les Beaune, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 335 m²