Permis de construire Travaux terminés

07003621C0002

Nouvelle construction

Aulx-Les-Cromary / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEMIN DE LA PEROLLE AUX CRAIES AULX-LES-CROMARY 70190

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

149 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.322 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/11/2021

Autorisation

17/09/2021

Décision

17/09/2021

Début chantier

02/11/2021

Fin travaux

01/09/2022

Localisation

Commune: Aulx-Les-Cromary (70036)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70190
Adresse: CHEMIN DE LA PEROLLE AUX CRAIES AULX-LES-CROMARY 70190

Carte

Centre communal

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	149 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZB 143

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA PEROLLE
Lieu-dit terrain: AUX CRAIES
Localité terrain: AULX-LES-CROMARY
Commune source: 70036
Localité demandeur: AULX-LES-CROMARY
Code postal demandeur: 70190
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 02/11/2021
Date réelle d’autorisation: 17/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 02/11/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Piscine

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/08/2021

07003621C0001

Aulx-Les-Cromary, Haute-Saône

Aulx Les Cromary, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²